MENTIONS LÉGALES
Le site www.vtt3vallees.com
est la propriété de : SCDF Usannaz Mater
Rue de Bellegarde - 73350 Bozel
Contact espacevtt@wanadoo.fr
N° Siret 438724106
Société enregistrée au RCS sous le n°401510821
N°TVA intracommunautaire FR88 438724106
Tel 06 60 39 79 08
Le site est hébergé par :
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Droits de propriété intellectuelle :
Aux termes de l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
L'ensemble des éléments composant ce site (noms, logos, graphismes, photographies, images, nom de domaine, créations et œuvres protégées diverses, etc...) sont la propriété exclusive de ESPACE VTT et sont sujets à la législation françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de ESPACE VTT. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Conditions générales d'utilisation du site :
Tout utilisateur du site Internet www.espacevtt.com de ESPACE VTT reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. ESPACE VTT décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du site www.espacevtt.com.
Avertissement :
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.